CONDITIONS GÉNÉRALES

1. La base et la réalisation

Les présentes sont les conditions générales, appelées ci-après les "conditions", de la sarl Le Hors Piste BV, établie à Oz-en-Oisans, la France et Le Hors Piste BV, établie à Nieuwegein, les Pays-Bas. Dans ces conditions, il est compris sous :

- Le Hors Piste, étant les parties précitées, au produit chambre d'hôtel ou chalet, appelé ci-après l’"accommodation", disponible pour la location et souhaite louer l’accommodation au locataire ;

- Le locataire est celui au profit de qui la location de l’accommodation a été stipulée et qui a accepté cette clause. Le locataire doit être à tout moment une personne de 18 ans ou plus ou une autre personne morale qui satisfait aux normes légales applicables en la matière et qui conclut en même temps l'accord au nom de tous ceux qui l'accompagnent, étant bien compris que chacun sera tenu à sa responsabilité solidaire par rapport à toutes obligations envers Le Hors Piste et qui découlent de l'accord ;

- L'accord détermine ce qui est convenu entre Le Hors Piste et le locataire et par lequel Le Hors Piste s'engage à fournir au locataire l’accommodation offerte et des services et/ou des produits additionnels éventuels, comme par exemple des repas et des services touristiques qui sont confirmés par le Hors Piste au locataire par écrit et séparément, le locataire s’engageant vis-à-vis de Le Hors Piste de respecter entièrement et à temps toutes ses obligations qui découlent du présent accord.

L'accord se réalise au moment où le locataire introduit sa demande de réservation de l’accommodation auprès de Le Hors Piste, par quelle action le locataire déclare avoir pris connaissance et avoir accepté les présentes conditions.

2. Réservations

Le Hors Piste traite uniquement les réservations d'un locataire de 18 ans et plus, étant le locataire des accommodations. Le Hors Piste se réserve le droit de refuser à tout moment - sans indication des raisons - une réservation. Sous réserve de la disponibilité de l’accommodation Le Hors Piste confirmera au locataire par écrit la réservation et facturera endéans les 10 jours ouvrables après la réception. Vous devez contrôler l’exactitude de la confirmation écrite, ainsi que la facture, à la réception.

Les éventuelles ou prétendues inexactitudes doivent toujours être communiquées par écrit au plus tard 10 jours après la date de la confirmation/facture et avant le début du séjour. Si vous n’êtes pas, dans les 10 jours ouvrables après la réservation, en possession d’une confirmation écrite, ainsi que de la facture, vous devez immédiatement contacter le bureau où vous avez réservé, soit avec Le Hors Piste. En cas de réservation par internet, vous devez prendre contact avec notre réception en France, téléphone + 33 (0)476 79.42 40.

3. Réservations à long terme

Si vous réservez une accommodation dans une période pour laquelle les loyers ne sont pas encore connus, vous recevrez la confirmation dans les 10 jours ouvrables. Le Hors Piste calcule € 250,00 par réservation à titre d’acompte. Vous pouvez gratuitement annuler par écrit au plus tard 14 jours après la réception de la facture mentionnant le loyer définitif.

4. Réservations de groupes

Vous pouvez réserver pour des associations, des écoles, des sociétés et d'autres groupes par le biais de la section Réservations tél. +33 (0)476 79.42.40 ou via e-mail info@lehorspiste.com. Des conditions spéciales peuvent être formulées, entre autres, quant à l'accompagnement, la situation de l’accommodation, alors que le but et l'étendue du groupe peuvent, dans certains cas, mener à le refus d’un groupe.

5. Prix

Les prix dans les brochures et sur www.lehorspiste.com ne sont pas contraignants, Le Hors Piste se réservant le droit de modifier ces prix. Lors d’une réservation vous êtes informé du prix en vigueur à ce moment. Le prix mentionné sur la réservation/facture est contraignant. Aucun usage des remises et/ou des offres spéciales ne pourra être fait, si la confirmation/facture ont été envoyés par Le Hors Piste.

6. La location de l’Accommodation

Sur les prix pour l’accomodation, d’un certain saison, est mentionné lesquelles services sont compris dans le loyer des accommodations :

Les prochaines frais sont toujours exclusive :
 - tax de séjour
 - frais de réservation à € 25,- par réservation

7. Taxes de séjour et perception.

Les prix de l’accommodation sont exclusifs des taxes de séjour. Le montant dépend des perceptions municipales. Pour la détermination du nombre de personnes par période de réservation, vaut le nombre de personnes qui ont résidé au moins une nuit dans les accommodations.

8. Les souhaits spéciaux

Les éventuels souhaits spéciaux, par exemple la commande d'un lit d’enfant ou d’une chaise d’enfant ou un régime, etc., doivent être annoncés d'avance, de préférence lors de la réservation. Le Hors Piste tiendra compte le plus possible des souhaits formulés, mais ne saura pas garantir que tous souhaits peuvent être agrées. Le Hors Piste se réserve tous droits si les souhaits spéciaux seront effectués ou non. Lors de la non-exécution des souhaits spéciaux, aucun droit à la compensation, de quelle nature que ce soit, n'existe.

9. Les animaux domestiques

Dans certains chalets il est autorisé d’emmener votre animal domestique (maximum 2 animaux domestiques par chalet), mais parce que cela entraîne un nettoyage supplémentaire, nous calculons par animal domestique € 70,00 par semaine. Lors de la réservation et lors de l'arrivée dans le parc, les animaux domestiques doivent être annoncés. Si cela n’est pas fait, € 150,00 par animal domestique par semaine seront facturés. Les animaux domestiques ne sont pas autorisés dans l’hôtel. Les animaux domestiques doivent être en possession d’une déclaration de santé délivrée par un vétérinaire au plus tard 14 jours avant l'arrivée dans les accommodations. À l'extérieur du chalet il est oblige de tenir votre chien en laisse et de nettoyer les excréments.

10. Payements et résiliations.

a) Immédiatement lors de la réservation, mais au plus tard 5 jours après la réception de la facture/confirmation, vous devez verser un acompte de 30% du montant total de la réservation pour l’accommodation, majoré du montant total pour les éventuels produits et/ou les services additionnels. Le solde total doit être en possession de Le Hors Piste au plus tard 6 semaines avant l'arrivée dans les accommodations.

b) Lors d’une réservation pendant les 6 semaines précédent le début de votre séjour, le montant de la réservation doit être entièrement payé au moyen paiement bancaire (electronique) ou au moyen de carte de crédit.

c) En cas de non-payement ou payement incomplet des montants qui vous sont facturés vous êtes en défaut et Le Hors Piste est en droit de résilier immédiatement et unilatéralement l’accord avec vous moyennant un courrier qui vous est adressé. Vous êtes responsable de tous dommages que Le Hors Piste subit ou subisse en conséquence, dont tous les frais que Le Hors Piste a du faire concernant votre réservation et la résiliation. En tout cas vous êtes redevable d’une compensation de résiliation conformément au tableau "Compensations de résiliation" comme repris sous l’article 12 des conditions générales. Les montants déjà payés seront compensés avec la compensation de résiliation et la compensation éventuellement redevable à cause d’autres dommages. Si rien n'est encore payé, les montants ayant trait à ceci seront facturés.

Le payement des montants repris sous a, b et c doit être en possession de Le Hors Piste au plus tard endéans les 14 jours après la date de la facturation.

11. Frais de modification

Si vous souhaitez, après la réalisation de la réservation, apporter des modifications à la réservation, Le Hors Piste n'est pas obligé d’y satisfaire. Il est au libre choix de Le Hors Piste si, et à quel point, ces modifications sont acceptées. Pour chaque modification, jusqu’à maximal 4 semaines avant l'arrivée, d’une réservation déjà réalisée, nous vous comptons € 25,00 de frais de modification. Ces frais ne vous sont pas portés au compte si vous réservez des suppléments ou si vous changez pour une période ou accommodation plus chère. Par principe, les modifications ne peuvent pas être autorisées pendant les 4 semaines avant l'arrivée. Lors d'une modification pour une période ou accommodation meilleur marché ou lors d’une annulation (partielle) dans une période de 4 semaines avant le début du séjour, vous êtes redevable du loyer total. Si vous voulez diminuer l’accommodation après la réalisation de la réservation, les dispositions sur la résiliation seront d’application comme mentionnées sous l’article 12 des conditions générales.

12. Annulations

Il est à conseiller, lors de la réservation, de conclure une assurance voyage et annulation. Les annulations doivent se faire par écrit à chaque instant et les dispositions suivantes seront d’application.

La compensation pour annulation :

• En cas d’annulation jusqu’au 42ième jour (non compris) avant l’arrivée : 0 %
• En cas d’annulation à partir du 42ième jour (compris) jusqu’au 28ième jour (non compris) avant le jour de départ : 25 % du montant de voyage
• En cas d’annulation à partir du 28ième jour (compris) jusqu’au 14ième jour (non compris) avant le jour de départ : 50 % du montant de voyage
• En cas d’annulation à partir du 14ième jour (compris) jusqu’au 2ième jour (non compris) avant le jour de départ : 75 % du montant de voyage
• En cas d’annulation dans les 2 jours avant ou le jour même de l’arrivée : 100 % du montant de voyage

En cas d’annulation les frais de réservation ne seront en aucun cas restitués.

13. Arrivée et départ

a. Procédure avant l’arrivée :

Un certain nombre de semaines avant le début du séjour vous recevez un voucher; ceci est la confirmation que vous avez satisfait à vos obligations financières quant à la réservation. Lors d’une réservation à court terme vous le recevez environ une semaine avant votre arrivée. A votre arrivée vous devez remettre le voucher à la réception de Le Hors Piste.

b. Procédure à l’arrivée:

Lors de l'arrivée, vous devez vous présenter à la réception de Le Hors Piste. Ensuite la procédure de check-in sera parcourue avec vous. À partir de 17.00 heures vous avez accès aux accommodations et la clé vous sera donnée dès que vous avez remis votre voucher, que la procédure de check-in est achevée, et que vous avez payé la caution.

c. Procédure lors du départ.

Le jour du départ, vous devez quitter les accommodations avant 09.00 heures, ceci en raison du nettoyage des accommodations. Le soir avant votre départ vous êtes demandé de payer à la réception de Le Hors Piste les éventuelles factures encore ouvertes et si l’accommodation concerne un chalet de convenir pour la procédure de check-out et l'inspection du chalet.

14. Règles (de comportement)

Pour laisser dérouler le séjour de tous les invités au Le Hors Piste aussi agréable que possible, chacun doit se tenir aux règles (de comportement), conformément aux normes et aux valeurs généralement appliquées, c.q spécifiquement déterminées et publiées, par Le Hors Piste. L'infraction aux règles (de comportement) peut engendrer l'éloignement du parc, sans qu’une restitution du montant du loyer ou d’une partie du loyer ait lieu. Le Hors Piste se réserve le droit d’apporter des modifications dans l'organisation et les heures d'ouverture des facilités (centrales). Nous attirons également votre attention qu'il est possible qu'au cours de votre séjour des travaux d'entretien soient effectués, sans que vous ayez droit à une compensation quelconque.

15. Force majeure

Le Hors Piste pourra invoquer la force majeure si l'exécution de l'accord est entièrement ou partiellement, temporairement ou non, empêchée par des circonstances échappant à la volonté de Le Hors Piste, dont compris entre autre danger de guerre, grèves de personnel, barrages routiers, incendie, inondations, conditions atmosphériques et d'autres perturbations ou événements extrêmes qui se trouvent en dehors de la zone d’influence de Le Hors Piste.

16. Responsabilité

a. Le Hors Poste n’accepte aucune responsabilité pour cause de :

- "vol, perte ou dommage, de n'importe quelle nature, au cours ou suite à d'un séjour dans notre accommodation" ;

- "le détraquement ou la mise hors de service de l'appareillage technique et l’arrêt ou la fermeture des équipements ;

b. le locataire et celui qui l'accompagne, sont solidairement responsable de toute perte et/ou du dommage qui surgira dans le chef de Le Hors Piste et/ou tiers quelconque, étant la conséquence directe ou indirecte de leur séjour, nonobstant si celui-ci a été causé par les agissements de ceux-ci ou bien des tiers qui se trouvent par son intervention dans les accommodations ou sur le terrain où se trouvent les accommodations, ainsi que de tous dommages causés par un animal et/ou objet quelconque dont ils ont la garde ;

c. en cas de mauvaise utilisation, c.q abandon non-correcte de (l’inventaire de) l’accommodation, des frais supplémentaires (de nettoyage) pourront être répercutés.

17. Plaintes

Malgré tous les efforts de Le Hors Piste il peut arriver que vous ayez une plainte justifiée. Vous devez tout de suite et sur place exprimer cette plainte auprès de la direction, pour permettre Le Hors Piste de résoudre des choses et d’autres immédiatement. Si la plainte n'est pas réglée à satisfaction, vous avez l'occasion, au plus tard 1 mois après le départ des accommodations, de déposer la plainte par écrit auprès du General Manager de Le Hors Piste ou auprès du bureau ou de l'organisation où vous avez réservé. Si un malentendu ou une confusion existe dans une version traduite des présentes conditions, seule l'intention de ce qui a été voulu dire dans la version néerlandaise originale sera d’application. Seul le droit néerlandais sera d’application en matière des présentes conditions. Tout litige découlant des présentes conditions sera soumis exclusivement au tribunal compétent de Utrecht, Pays-Bas.

18. Photos brochure

Si soit un invité ou celui qui l’accompagne ou qui par son intervention se trouve dans les accommodations ou sur le terrain sur lequel les accommodations se situent, soit un visiteur de jour, se trouve par coïncidence sur une photo qui a été prise pour la reproduction dans une publication de Le Hors Piste, son consentement pour l'utilisation de la photo dans la publication est présumé, même s’il/elle est reconnaissable sur la photo.

19. Généralité

Les présentes conditions sont d’application sur toutes les réservations faites directement ou indirectement chez Le Hors Piste. Sur le contenu de nos publications, des modifications sont réservées. Les erreurs d’imprimerie manifestes ne nous lient pas. Par les présentes toutes les publications précédentes s’expirent.

20. Privacy statement

Si vous réagissez activement via le site, par exemple par une commande d’une brochure ou par la réservation d’un séjour, vos données sont utilisées afin de répondre à votre demande. Les données fournies par vous sont également reprises dans le fichier clientèle de Le Hors Piste. Si vous nous transmettez des données d'autres personnes - par exemple pour une réservation -, vous êtes jugé avoir obtenu leurs autorisations pour le faire. Le fichier clientèle est utilisé à des fins de marketing, validation de data, et l'entretien pour Le Hors Piste et d'autres sociétés soigneusement sélectionnées par le Hors Piste. Vous avez toujours le droit de regard, le droit de corriger ou de radiation de vos données. A cette fin vous pouvez prendre contact par écrit avec Le Hors Piste, Section Réservations, Archimedesbaan 20, 3439 ME Nieuwegein. Pour l’envoi d’information, des documents de réservation, des brochures etc., ainsi que pour opérer une étude de marché, Le Hors Piste fait appel à des sociétés soigneusement sélectionnées qui reçoivent uniquement les données nécessaires en fonction de l’exécution de leur tâche.Si vous ne fournissez pas activement vous-même les données personnelles, par une registrant ou par une demande d’une brochure, vous visitez notre site de manière anonyme. Le Hors Piste n'est pas intéressé aux données disant quelque chose au sujet de l'identité des visiteurs de notre site. Le Hors Piste est bien intéressé à l'information qui dit quelque chose au sujet de l'utilisation du site, comme : Nous avons combien visiteurs ? De quels pays le site est-il visité ? Quelles pages sont-ils beaucoup fréquentées ? Quelles sont les heures de pointe ? Pour adapter les facilités et les fonctions à l'appareillage de l'utilisateur, nous suivons aussi avec quel type de browser notre site est visité.

21. Réserve juridique

Le Hors Piste a observé une attention extrême lors de la composition de ce site, mais ne peut garantir l'exactitude et/ou l’exhaustivité continue du contenu du site Web. Le Hors Piste exclut toute responsabilité pour les dommages de quelle nature que ce soit, de quels noms qu’ils soient, qui découlent d'une manière ou d'une autre des inexactitudes et/ou de la non-exhaustivité de l'information sur ce site. Les Conditions Générales de Le Hors Piste sont d’application sur toutes les offres et réservations. Ils ont été déposés après de la Chambre de Commerce et d'Industrie à Utrecht et vous seront envoyés gratuitement, à votre première demande.

Vous avez le droit de communiquer à Le Hors Piste que vous renoncez à la réservation sans payement d’une amende et sans indication d'un motif endéans les 10 jours à partir du jour qui suit le jour que la réservation a été faite, à condition que cette période de 10 jours, ou une partie, ne se situe pas dans un délai de 42 jours avant l'arrivée dans les accommodations.